Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA PIZZA DIETETIQUE
M. JACQUES CUKIERDA
M. PATRICK VALOIS

Numéro de dépôt :
4007402
Date de dépôt :
27/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA PIZZA DIETETIQUE de JACQUES CUKIERDA

Présentation de la marque LA PIZZA DIETETIQUE

Déposée par voie électronique le 27 mai 2013 par monsieur JACQUES CUKIERDA et monsieur PATRICK VALOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PIZZA DIETETIQUE »

Les déposants sont monsieur JACQUES CUKIERDA domicilié(e) 10 RUE DU COTTILLET - 27930 - NORMANVILLE - France et monsieur PATRICK VALOIS domicilié(e) 160 ALLEE DES PINSONS - 83600 - FREJUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELEGE INTERNATIONAL, M. JACQUES CUKIERDA domicilié(e) 23 ROUTE DE NORMANVILLE - 27930 - NORMANVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

JACQUES CUKIERDA a également déposé les autres marques suivantes : LA PIZZA DIET , ELEGE LA CRÊPE DIETETIQUE , ELEGE LA PIZZA DIETETIQUE , ELEGE LA NUTRITION PLAISIR


M. JACQUES CUKIERDA - 10 RUE DU COTTILLET - 27930 - NORMANVILLE - France

M. PATRICK VALOIS - 160 ALLEE DES PINSONS - 83600 - FREJUS - France


ELEGE INTERNATIONAL, M. JACQUES CUKIERDA - 23 ROUTE DE NORMANVILLE - 27930 - NORMANVILLE - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°676025 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.